Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site

Le présent site internet est édité par l'Ifremer, Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) et publié sous la direction de Géraldine Guillevic (Directrice de la communication).

L’ensemble du site, pages et contenus, est la propriété de l'Ifremer sauf indication spécifique.

Siège social de l'Ifremer
1625 route de Sainte-Anne
CS 10070 - 29280 Plouzané

Hébergeur

Ifremer - Département Infrastructures de Recherche et Systèmes d'Information
BP 70 - 29280 Plouzané

Concepteur

Société Virtualys - www.virtualys.fr

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, tous droits de propriété intellectuelle liés au site Internet de l'Ifremer, y compris, de manière non limitative, ceux relatifs à toute donnée brevetée, droits d’auteur, dénominations commerciales, marques, logos, bases de données, documents, textes, graphiques, dessins, photographies, fichiers audio, fichiers vidéo, circuits numériques sont la propriété de l'Ifremer ou d’un tiers et pour lesquels il bénéficie d’un droit d’utilisation.

L'Ifremer accorde à l’utilisateur un droit personnel, gratuit, non exclusif et non transférable d’accès et d’utilisation de son site Internet. Tout autre droit est expressément exclu.

En conséquence, et de manière non exhaustive, les droits de (i) reproduire, représenter, adapter et/ou traduire, (ii) extraire, ou (iii) de créer tout travail dérivé de tout ou partie du site Internet de l'Ifremer et/ou de contenus y afférent, sont formellement et strictement interdits en dehors du cadre strictement limité à l’exception de copie privée ou à visée éducative.

Dans les cas de copie privée ou à visée éducative, toute reproduction par l’utilisateur de données doit s’accompagner, de manière lisible et claire, de la mention suivante : « ce document est extrait du site Internet de l'Ifremer. Informations protégées - Tous droits réservés - Ifremer (+ année publication) »

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant le site de l'Ifremer, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Ifremer, merci d'utiliser notre formulaire de contact.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Ifremer ne sont jamais communiquées à des tiers.

Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une lettre d'information ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Ifremer, qu’il peut exercer à tout moment auprès de notre Délégué à la Protection des Données :

  • Par courrier postal : IFREMER  - Délégué à la protection des données - 1625 route Sainte-Anne - ZI de la Pointe du Diable - CS 10070 - 29280 Plouzané
  • Par courriel : dpo@ifremer.fr

Important : toute demande par courrier postal ou courriel devra être accompagnée d'un justificatif d'identité du demandeur et préciser l'adresse à laquelle devra vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d'un à trois mois suivant la réception de la demande.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Ifremer sur le périphérique de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies »). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Ifremer et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité

Le site internet de l'Ifremer comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par l'Ifremer. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Ifremer.

Dans la mesure où l'Ifremer ne peut contrôler ces sites ou sources externes, l'Ifremer ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, l'Ifremer ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.